Infogérance Alpes

Mentions légales

À compléter avant la mise en ligne. Remplacez tous les textes entre crochets [...]. Faites relire ce document par un juriste si besoin.

Éditeur du site

  • Raison sociale ou nom : [Nom de l’entreprise ou de l’entrepreneur individuel]
  • Forme juridique : [EI, micro-entreprise, SASU, SARL…]
  • Capital social : [montant, si société]
  • Adresse : [adresse du siège]
  • SIREN / SIRET : [numéro]
  • N° de TVA intracommunautaire : [numéro, si applicable]
  • Téléphone : [numéro]
  • Courriel : [adresse]
  • Directeur de la publication : [nom et prénom]

Hébergeur

  • Nom : [nom de l’hébergeur, par exemple votre VPS ou Netlify]
  • Adresse : [adresse de l’hébergeur]
  • Téléphone ou site : [coordonnées]

Propriété intellectuelle

Les textes, images et éléments du site sont protégés. Toute reproduction sans autorisation écrite de l’éditeur est interdite.

Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes. Les tarifs affichés sont indicatifs et ne constituent pas une offre ferme. L’éditeur ne peut être tenu responsable d’une erreur ou d’une omission.

Données personnelles

Voir la politique de confidentialité.

Droit applicable

Le site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont compétents.